Mentions légales
Éditeur du site
Le site et la plateforme Sight sont édités par : [À COMPLÉTER : Éditeur : personne physique responsable du projet (société en cours de constitution, à remplacer à la création)], [À COMPLÉTER : Forme juridique et capital].
Siège : [À COMPLÉTER : Adresse (domicile ou siège)].
Immatriculation : [À COMPLÉTER : N° d'immatriculation (registre des sociétés, après constitution)].
TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : N° de TVA intracommunautaire (HU + 8 chiffres, après constitution)].
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : Directeur de la publication].
Phase de lancement
Sight est lancé en version bêta, sans société constituée à ce jour : l’éditeur ci-dessus est la personne physique responsable du projet. Une société sera constituée ensuite ; ces mentions, les CGU, les CGV et la politique de confidentialité seront alors mises à jour, et les membres informés. Les paiements sont effectués directement entre l’acheteur, le créateur et Sight, sans que Sight ne détienne les fonds des tiers.
Contact
E-mail : [À COMPLÉTER : E-mail de contact]. Téléphone : [À COMPLÉTER : Téléphone (facultatif)].
Données personnelles : [À COMPLÉTER : E-mail pour les données personnelles (DPO ou référent)].
Signalement d’un contenu illicite : page Signalement.
Hébergeur
[À COMPLÉTER : Hébergeur : nom], [À COMPLÉTER : Hébergeur : adresse]. Contact : [À COMPLÉTER : Hébergeur : contact / site].
Prix et TVA
Les produits vendus par Sight sont facturés toutes taxes comprises (TTC) : TVA hongroise de 27 % (5 % pour les e-books). Les ventes des créateurs sont effectuées par ces derniers ; Sight n’en est que l’intermédiaire technique.
Litiges de consommation
En cas de litige, contacte d’abord le service client. Le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [À COMPLÉTER : Médiateur / organisme de règlement des litiges de consommation]. Il peut aussi saisir l’organisme de conciliation (békéltető testület) compétent en Hongrie ou l’autorité de protection des consommateurs de son pays.
Propriété intellectuelle
La marque Sight, l’œil, les logos, les interfaces, les textes et le code sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus publiés par les membres restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à Sight le droit de les afficher sur la plateforme.